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MENTIONS LEGALES – MY BNB

La consultation du site Internet « www.mylittletrip.io » (ci-après « le Site ») est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

 

Informations sur l’éditeur du site web

Société MY BNB

Société par actions simplifiée

Adresse : 144 rue Paul Bellamy – 44 000 Nantes

Inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 847 498 870

SIRET : 847 498 870 00017

Téléphone : 07 68 41 90 02

TVA intracommunautaire :  FR37847498870

APE : 7912Z

Immatriculation Atout France en cours

Assureur RCP Allianz

Garantie financière en cours

 

Informations sur l’hébergeur

Le Site est hébergé par WP SERVER

Adresse : 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil,

Editeur du Site et responsable de publication

Directeur de la publication : Madame Mikki Glancy

Adresse électronique : onpart@mylittletrip.io

Le Site est la propriété exclusive de la société MY BNB

Il a été conçu et réalisé par Madame Céline Goupil.

 

CONTENU DU SITE

Le Site est exploité par la société MY BNB et propose l’organisation de séjours (trajet/hébergement) dans des destinations surprises européennes sous la forme d’un abonnement annuel.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale et MY BNB est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus sur le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de MY BNB, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L.331-1 et suivants et L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L.122-5 de ce même Code.

Droit des marques

Les éventuelles marques de MY BNB, celles de ses fournisseurs et partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site, leur confèrent une exclusivité d’exploitation de ceux-ci. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de MY BNB, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

L’établissement de liens hypertextes vers le Site ou l’un de ses éléments nécessite une autorisation préalable et écrite de MY BNB.

PROTECTION DES DONNEES PERSONELLES ET COOKIES

Dans le cadre de l’utilisation du Site notamment, MY BNB est amenée à opérer des traitements de données à caractère personnel. 

MY BNB respecte à ce titre les dispositions du RGPD (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et celles de la loi du 6 janvier 1978 dite Loi informatique et Libertés modifiée.

Pour en savoir plus sur la politique de protection des données personnelles et notamment sur l’utilisation de cookies [lien vers la politique de confidentialité].

Pour toute information supplémentaire, l’internaute peut se rendre sur le site de la CNIL www.cnil.fr.

Conformément à l’article 40-1 de la loi du 6 janvier 1978 précitée, l’internaute est informé qu’il peut communiquer à MY BNB les directives qu’il souhaite voir appliquer pour gérer ses données personnelles après sa mort. Les directives peuvent être envoyées à onpart@mylittletrip.io.

RESPONSABILITE

L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de la société MY BNB, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

Fonctionnement du Site

La société MY BNB décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Contenu du Site

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification, sans préavis, et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La société MY BNB ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

Présence de liens hypertextes

La société MY BNB n’est en aucun cas responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites internet auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. La présence de liens hypertextes sur le Site, quelle que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société MY BNB, ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels l’internaute est redirigé.

DROIT APPLICABLE

L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français.

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